Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLAY domicilié(e) 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 267 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARLAY domicilié(e) 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194322.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARLAY SARL - 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 421267113
MARLAY - 58 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377646 - Publication au BOPI 2003-09-18
Inscription le 3 décembre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°382732 - Publication au BOPI 2003-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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